D’après les documents fournis par la mairie d’Amiens, la maire UDI, Brigitte Fouré se serait fait rembourser 2066.40 euros depuis juin 2020 de frais de restauration dont 1241,40 euros uniquement pour des repas aux Bouchées Doubles, restaurant tout proche de l’Hôtel de ville.
Brigitte Fouré, maire UDI d’Amiens.
Un mois après sa demande de transparence, Xavier Berne professionnel du numérique et défenseur de la transparence et de la démocratie participative, a reçu 7 réponses favorables dont Amiens sur une trentaine de demandes.
Un mois après ma demande (délai légal de réponse), 7 villes ont donné suite à ma demande de transparence sur les notes de frais 🍾! Cela concerne :
✅Amiens : https://t.co/2OMXvvP0Dq
✅Annecy : https://t.co/apwdMfq9uR
✅Boulogne-Billancourt : https://t.co/hi578OEcd1— Xavier Berne (@Xberne) May 23, 2023
La municipalité a fourni plusieurs justificatifs faisant état des dépenses de restauration remboursées à la maire Brigitte Fouré depuis juin 2020. « Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’administration, je sollicite auprès de vous la communication des documents administratifs suivants :
– les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd’hui.
– les notes de frais de restauration du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd’hui.
– les notes de frais de représentation du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd’hui.
⛔️ En revanche, j’attends toujours une réponse pour les 23 villes restantes, à savoir :
❌Aix-en-Provence
❌Angers
❌Bordeaux
❌Brest
❌Clermont-Ferrand
❌Dijon
❌Le Havre
❌Le Mans
❌Lille
❌Limoges
❌Lyon
❌Marseille
❌Montpellier— Xavier Berne (@Xberne) May 23, 2023
Je vous rappelle à toutes fins utiles que le Conseil d’État a déjà eu l’occasion de juger que “des notes de frais et reçus de déplacements ainsi que des notes de frais de restauration et reçus de frais de représentation d’élus locaux ou d’agents publics constituent des documents administratifs, communicables à toute personne qui en fait la demande” (Conseil d’État 52521, lecture du 8 février 2023) » précisait, dans sa demande, le 22 mars dernier, Xavier Berne.
« Cette initiative permet aussi de montrer l’utilité du droit d’accès aux documents administratifs »
« Les fraudes sont possibles, mais ça me semble peu probable (car risques de sanctions derrière). Peut-être faudrait-il plutôt voir cela avec des spécialistes des associations comme Anticor ? Mon initiative visait à voir dans quelle mesure les maires étaient capables de se montrer transparents. La loi le prévoit, mais on reste sur un sujet très sensible pour eux. Cette initiative permet aussi de montrer l’utilité du droit d’accès aux documents administratifs » confie t-il.
Dans les justificatifs fournis par la mairie d’Amiens, seuls des frais de restauration remboursés à la maire, Brigitte Fouré, sont répertoriés. Parmi les quelque 2000 euros remboursés depuis juin 2020, 1241,40 euros auraient été dépensés uniquement aux Bouchées Doubles.
Les documents transmis et désormais publics font état d’une dizaine de repas pour un montant moyen par repas de 200 euros environ.
